Déposée le 3 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) TV BREIZH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ISTOR BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TV BREIZH domicilié(e) QUAI DU PERISTYLE,56324 LORIENT CEDEX - 56324 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 482 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV BREIZH domicilié(e) QUAI DU PERISTYLE,56324 LORIENT CEDEX - 56324 - France.
La marque ISTOR BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV BREIZH SOCIETE ANONYME - QUAI DU PERISTYLE,56324 LORIENT CEDEX - 56324 - France - SIREN 430482398
TV BREIZH - QUAI DU PERISTYLE,56324 LORIENT CEDEX - 56324 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, porte affiche en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes ; les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage ; cartes géographiques, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, taille crayons électriques ou non électriques, enveloppes, papier à lettres, livres, livrets, serre livres, manuels, cartes postales, prospectus, périodiques, trousse à dessin. Télécommunications, agences de presse et d'informations ; communication radiophoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion d'émission de télévision, diffusion d'émissions télévisées interactives, radiodiffusion, télévision par câbles. Télévision par satellites. Services d'éducation ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles, enregistrement sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, studio de cinéma, location d'appareil et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles, location d'enregistrements sonores ou audiovisuels relatifs aux musiques, sons, spectacles, documentaires, œuvres littéraires, livres, vidéomusiques, films, émissions, débats, actualités, histoire, compétitions sportives, interviews, discours, location de logiciels pour jeux électroniques, location d'appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, location de disques optiques non réinscriptibles et disques optiques réinscriptibles interactifs pour jeux informatiques et télévisés ; location de poste de radio et de télévision, location de décor de théâtre, organisation de concours (éducation et divertissement), divertissement radiophoniques, divertissements télévisés, services de jeux télévisés et vidéo interactifs proposés à partir du réseau de télédiffusion câble et satellite ou proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; productions de films, production de films sur bande vidéo, service d'impresarii, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, production, organisation et représentation de spectacles ; services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique, édition et publication de livres, de textes autres que publicitaires, de revues, d'encyclopédies, de disques audio et vidéo, d'enregistrement audio et vidéo, de logiciels, d'ouvrages, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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